Avis

Publié le
14 avril 2016

Dépôt du rapport financier 2015

Vous trouverez ci-joint l'avis public.

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Avis

Publié le
11 avril 2016

Projet de règlement amendant le règlement de zonage 099-2008 visant à autoriser la garde de poules pondeuses à l'intérieur du périmètre d'urbanisation et de prévoir les normes applicables ...

Ci-joint l'avis public.

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Avis

Publié le
11 avril 2016

Projet de règlement amendant le règlement sur les permis et certificats 104-2008 visant à ajouter des dispositions concernant les poulaillers et les parquets extérieurs permettant la garde de poules

Ci-joint l'avis public.

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Avis

Publié le
04 avril 2016

Aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de tout l'ensemble du territoire de la municipalité de Batiscan

Ci-joint l'avis public.

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Avis

Publié le
14 décembre 2015

Séance extraordinaire - budget 2016

Ci-joint l'avis public relativement à la séance extraordinaire du 23 décembre 2015 portant sur le budget 2016.

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