Avis

Publié le
21 septembre 2016

Adoption du règlement 195-2016 abrogeant à toute fin que de droit le règlement 188-2016 décrétant une dépense de 67 865,17$ et un emprunt de 29 295,00$ pour les travaux de pavage de l'artère...

Ci-joint l'avis public.

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Avis

Publié le
21 septembre 2016

Aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de tout l'ensemble du territoire de la municipalité de Batiscan

Ci-joint l'avis public.

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Avis

Publié le
16 septembre 2016

Demande de dérogation mineure

Vous trouverez ci-joint l'avis public concernant une demande de dérogation mineure pour l'immeuble correspondant au numéro de lot # 5 684 431 du cadastre officiel du Québec.

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Avis

Publié le
15 septembre 2016

Demande de dérogation mineure

Vous trouverez ci-joint l'avis public concernant une demande dérogation mineure pour l'immeuble correspondant au numéro de lot # 4 504 423 du cadastre officiel du Québec.

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Avis

Publié le
14 septembre 2016

Entrée en vigueur du règlement 198-2016 concernant le code d'éthique et de déontologie applicable aux employés municipaux de la Municipalité de Batiscan

Ci-joint l'avis public.

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Avis

Publié le
14 septembre 2016

Entrée en vigueur du règlement 197-2016 concernant le code d'éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux de la Municipalité de Batiscan

Ci-joint l'avis public.

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Avis

Publié le
06 septembre 2016

Entrée en vigueur du règlement 192-2016 amendant le règlement sur les permis et certificats 104-2008 visant à ajouter des dispositions concernant les poulaillers et les parquets extérieurs...

Ci-joint l'avis public.

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Avis

Publié le
06 septembre 2016

Rôle triennal 3e année

Ci-joint l'avis public pour la 3e année du rôle triennal d'évaluation 2015, 2016 et 2017.

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Avis

Publié le
06 septembre 2016

Entrée en vigueur du règlement 193-2016 amendant le règlement 110-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financement des centres d'urgence 9-1-1

Ci-joint l'avis public.

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Avis

Publié le
30 août 2016

Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux de la Municipalité de Batiscan

Ci-joint l'avis public.

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Avis

Publié le
30 août 2016

Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux de la Municipalité de Batiscan

Ci-joint l'avis public.

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Avis

Publié le
14 décembre 2015

Séance extraordinaire - budget 2016

Ci-joint l'avis public relativement à la séance extraordinaire du 23 décembre 2015 portant sur le budget 2016.

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